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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAX SAUER
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DECOLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOLINE
MAX SAUER SAS

Numéro de dépôt :
3292922
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
DECOLINE de MAX SAUER

Présentation de la marque DECOLINE

Déposée le 13 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAX SAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAX SAUER domicilié(e) 2, rue Lamarck,22002 SAINT BRIEUC CEDEX - 22002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 780 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAX SAUER SAS domicilié(e) 2, rue Lamarck, B.P. 204,22002 SAINT BRIEUC CEDEX - 22002 - France.

La marque DECOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLINE est expirée depuis le 13 mai 2014.

MAX SAUER a également déposé les autres marques suivantes : CLEBOIS , KAERELL , ATELIER RAPHAËL , EXPRESSION , ATELIER D'ART , MAGIC PAPER , VALANDRAY , IDEN'KO , D'ARTIGNY , abstract


MAX SAUER SAS - 2, rue Lamarck,22002 SAINT BRIEUC CEDEX - 22002 - France - SIREN 496780016


MAX SAUER SAS - 2, rue Lamarck, B.P. 204,22002 SAINT BRIEUC CEDEX - 22002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres ; enduits (peintures). Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus : brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartons toilés : toiles à peindre ; cartons à dessin ; papier à dessin en rames et en blocs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.